MENTIONS LEGALES

EDITEUR DU SITE

STERIGENE S.a.s. « Cristal Parc »
2, rue André Citroën
95130 FRANCONVILLE

 

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Réalisation du site internet : Agence web Audouin Réalisations

Hébergement : OVH

 

RESPONSABILITE

La responsabilité de la société STERIGENE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, la société STERIGENE ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.sterigene.com y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société STERIGENE. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans preuve documentée d’un accord préalable et express de la société STERIGENE.

 

DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par STERIGENE sur le site www.sterigene.com.

 

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée au tribunal de Paris.